Archivé: Conseil municipal du 30 juin 2005
Ordre du jour : 0. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2005 1. Compte administratif 2004 Budget communal…
Archivé: Conseil municipal du 31 mai 2005
ORDRE DU JOUR 1.Régime indemnitaire 2.Instauration du Compte Epargne Temps 3.Avenant n° 2 au protocole d’accord sur l’aménagement et la réduction…
Archivé: Conseil municipal du 3 mai 2005
ORDRE DU JOUR 0. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal 31 mars 2005. 1. Délégation du service…
Archivé: Conseil municipal du 31 mars 2005
ORDRE DU JOUR 0. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal 9 mars 2005. 1. Vote du…
Archivé: Conseil municipal du 9 mars 2005
ORDRE DU JOUR 0. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal 3 février 2005. 1. Subvention aux…
Archivé: Conseil municipal du 3 février 2005
ORDRE DU JOUR 0. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal 22 décembre 2004. 1. Mise en…
Archivé: Conseil municipal du 22 décembre 2004
ORDRE DU JOUR 0. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal 30 novembre 2004. 1. Projet de création d’une…
Archivé: Conseil municipal le 30 novembre 2004
ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 13 octobre 2004. 1. Votes des taxes redevances…